Mention Légale

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site La Saperie les présentes mentions légales.

1. ÉDITION DU SITE

Le présent site, accessible à l’URL [insérer l'url du site], est édité par :

• Dénomination sociale : LA SAPERIE SASU

• Siège social : 75 Rue de la Mode, 75001 Paris, France

• Capital social : 1 000 €

• Numéro d'immatriculation : RCS Paris B 123 456 789

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 00 123456789

• Directeur de la publication : Le Responsable de La Saperie

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le Site est hébergé par la société :

• Hébergeur : Shopify Inc.

• Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

• Contact : +1 613 241 2828

3. NOUS CONTACTER

Pour toute question ou information concernant les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez nous contacter :

• Par e-mail : contact@la-saperie.fr

• Par courrier : LA SAPERIE – 75 Rue de la Mode, 75001 Paris

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site, notamment les textes, logos, tableaux, représentations iconographiques, photographies et documents téléchargeables, relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016. Pour toute demande concernant vos données personnelles, veuillez nous contacter à l'adresse : contact@la-saperie.fr.

6. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.